Mentions Légales

1. Présentation du site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site web créé par Cours Mozart, propriétaire du site www.coursmozart.fr, met à disposition du public les informations concernant l’entreprise.

Eventuellement modifiables, je vous invite donc à consulter les mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

Le site www.coursmozart.fr au Cours Mozart, situé au 42 rue Victor Hugo, 1100 Carcassonne

Pour tout contact avec la direction de publication, merci d’envoyer un email à serge.andre.ama@gmail.com

Le site www.coursmozart.fr est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante :2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant le site web www.coursmozart.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans les mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Cours Mozart.

Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par www.coursmozart.fr

En accord avec sa politique de communication, le site www.coursmozart.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Cours Mozart, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité.

Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.coursmozart.fr.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur le site web www.coursmozart.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue d’assurer leur fiabilité. Cependant, je refuse toute responsabilité en cas d’inexactitudes techniques lors de mes explications.

Si vous constatez une erreur concernant des informations que j’aurais pu omettre, n’hésitez pas à me le signaler par mail à serge.andre.ama@gmail.com.

Les liens reliés directement ou indirectement au site web www.coursmozart.fr ne sont pas sous le contrôle de la société. Par conséquent, je ne peux m’assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.coursmozart.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.